Divorce, séparation : les conséquences sur le patrimoine d’un couple

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A l’heure du mariage pour tous, plus d’un couple marié sur trois divorce. Ce chiffre grimpe même jusqu’à un sur deux dans les grandes villes. Mieux vaut connaître en amont les conséquences d’une séparation sur le patrimoine de votre couple. Selon le type d’union que vous aurez choisi, les règles de partage seront différentes.

ATTENTION AU RÉGIME CIVIL DU COUPLE

Si comme 80 % des couples qui passent devant monsieur le maire, vous n’avez pas rédigé de contrat de mariage, votre régime sera celui de la communauté réduite aux acquêts.

Vous et votre conjoint resterez propriétaires de vos biens propres (ceux acquis avant le mariage, reçus en donation ou lors d’un héritage), mais les biens communs appartiendront à 50 % à chacun des deux. Et ce, même si l’un seulement s’occupe des finances du ménage et gère l’argent commun (qui correspond aux salaires, loyers encaissés, intérêts de placements financiers…).

Si, en revanche, vous êtes mariés sous le régime de la séparation de biens, pacsés sous le régime légal ou encore concubins, dans ce cas il n’y a aucune communauté. Chaque achat ou placement que vous réalisez avec vos revenus vous appartient en propre. « Encore faut-il que la personne qui a financé le bien conserve les preuves d’achat, elles serviront en cas de séparation conflictuelle », précise Christophe Vilin, président de la chambre des notaires des Côtes-d’Armor.

SÉPARATION : LES PROCÉDURES

Un mariage ne peut se rompre que par divorce, contentieux ou par consentement mutuel, devant la justice. Un pacs prend fin au moment où l’un des deux partenaires le notifie à l’autre par lettre et en adresse une au tribunal d’instance. La séparation de deux concubins ne donne lieu à aucune procédure particulière.

Si la rupture n’est pas conflictuelle, mettez à plat tout votre patrimoine commun et individuel. Il faut liquider au plus vite la communauté et ne surtout pas rester en indivision sur un bien, car si des tensions apparaissent ultérieurement, le partage sera nettement plus difficile et la gestion du ou des biens indivis bloquée.

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Par Marie Pellefigue pour lemonde.fr

Familles recomposées : un parent averti en vaut deux

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Le Québec affiche le pourcentage le plus élevé de familles recomposées au pays. Entre tes enfants, les miens et les nôtres, comment vit-on une plus grande harmonie familiale et financière?

Dans la Belle Province, on compte près de 150 000 familles reconstituées. Ce qui représente plus de 16 % des couples avec enfants. De nombreuses recherches démontrent que ces ménages font face à des contraintes économiques et familiales importantes. Les conseillers peuvent bien sûr aider ces clients à mieux comprendre les conséquences de leur situation sur leur avenir financier et celui de leur progéniture.

Malgré un taux de divorce relativement stable depuis 20 ans, pourquoi y a-t-il plus de familles recomposées qu’avant? Marie-Christine Saint-Jacques, travailleuse sociale, professeure et chercheuse à la Faculté des sciences sociales de l’Université Laval, pointe du doigt la fragilité des unions libres et le fait que ces ruptures surviennent de manière plus précoce. « Les couples se séparent de plus en plus tôt dans leur histoire alors qu’ils ont souvent des enfants à la maison. Ils sont donc plus susceptibles de fonder une nouvelle famille », constate-t-elle.

Avec la recomposition familiale sont ainsi nés des belles-mères, des beaux-pères, des demi-frères, des demi-sœurs, sans oublier des quasi-frères et quasi-sœurs qui n’ont aucun lien de sang entre eux. Tout ce beau monde vit à temps plein ou partiel sous le même toit. Les relations sont évidemment plus complexes à gérer que dans un ménage traditionnel. Le partage des tâches et des responsabilités peut aussi être source de conflits. « N’oublions pas que dans ces foyers, ce sont d’abord les couples qui se sont choisis. Les enfants embarquent ensuite dans l’aventure. Le plus grand défi des familles recomposées, c’est l’établissement des rôles et des relations. Toutes ces nouvelles personnes doivent maintenant apprendre à vivre ensemble », rappelle Mme Saint-Jacques.

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Sophie Stival pour conseiller.ca

La recomposition familiale: La place du beau-père ou de la belle-mère dans la famille recomposée

famille recomposée - 2houses

Les enfants ne choisissent pas la séparation de leurs parents, pas plus d’ailleurs qu’ils ne choisissent leur recomposition.
Un parent choisit un nouveau conjoint, il l’aime et croit que cet amour sera partagé par les enfants. La réalité est différente. Le parent et le conjoint se sont choisis ; les enfants eux subissent cette nouvelle relation. La réaction varie en fonction de l’âge de l’enfant, de ses affinités avec le nouveau partenaire, de l’existence ou non d’autres enfants, etc.
La recomposition demande du temps, de la patience, de l’énergie et de la volonté. Le parent doit avoir des attentes réalistes et ne pas croire que l’entente va de soi.
La réussite de cette nouvelle famille dépend beaucoup du désir réel de vivre avec le nouveau conjoint et le désir de ce conjoint de vivre avec une nouvelle famille.

La place du beau-père ou de la belle-mère*

* pour faciliter la lecture du passage ci-dessous, les « partenaires » sont conjugués au masculin. Mais il est question de nouveau conjoint et de nouvelle conjointe. Leur place dans la famille en recomposition doit être discrète. Ils n’arrivent pas en terrain conquis. Il leur faut respecter avant tout les enfants de leur conjoint(e).

Quelques conseils :

  • Laissez le temps à votre enfant (ou à vos enfants) et à votre partenaire de s’apprivoiser mutuellement :
    • Ne présentez pas d’emblée votre partenaire comme un beau-père, présentez-le plutôt comme un « ami » avec qui vous passez la journée ou la soirée. Cette période doit être suffisamment longue pour que l’enfant s’habitue au nouveau venu. Votre partenaire fera lui aussi l’expérience d’une période probatoire sans se sentir embarqué dans une situation trop lourde à assumer pour lui.
    • Faites des activités ensemble.
    • Au début, demandez à votre ami de rentrer dormir chez lui la nuit, sinon il passera pour un intrus, un individu qui prend bien trop vite la place de papa ou maman. Et cela aura des conséquences fâcheuses sur la relation future entre votre partenaire et votre enfant.

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Anne Jeger pour genevefamille.ch

La garde partagée et la coparentalité

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Les parents doivent s’organiser une fois la séparation annoncée. Les points tels que la garde des enfants, la pension, le départ de la maison, le partage des biens devront être abordés.

Il est fondamental que le couple fasse la distinction entre relation conjugale et relation parentale.

La coparentalité, c’est la façon dont les parents coopèrent dans l’actualisation de leurs rôles parentaux auprès de leurs enfants : l’entente dans le partage des responsabilités, la synchronisation des fonctions de chaque parent, la qualité de la communication dans le quotidien et lors de prises de décision, le respect des ententes, les stratégies de contrôle des conflits, etc.

La garde partagée peut bien se passer quand le couple séparé est au clair quant à la séparation qui se fait à l’amiable dans un contexte relativement paisible dans lequel le ou les enfants sont préservés – autant que faire se peut- des désaccords.

« Mais il ne faut pas s’illusionner. En dépit du fait que le maintien d’une relation non conflictuelle est reconnue comme avantageuse pour les enfants comme pour les parents, certains auteurs estiment que seulement le quart des ex-conjoints y parviennent vraiment, l’autre moitié se situant entre ces deux extrêmes avec une «coparentalité parallèle» manquant souvent de coordination mais sans opposition majeure, à la faveur d’un désengagement mutuel. Nous savons que la séparation en douceur, sans aucun accrochage, relève plus de l’utopie que de la réalité humaine, et que les conflits font généralement partie du processus de séparation parentale. Dans ce contexte, c’est la façon dont les conflits sont gérés qui distingue les réussites des échecs ». Maccoby, E.E. et Mnookin, R.H.

Elle est par conséquent souvent le lieu de bien des luttes de pouvoir et l’enfant en est le principal enjeu – ce qui n’est pas sans conséquence pour lui.
La difficulté réside dans le fait que le sentiment est vif d’avoir été floué, trompé par une personne investie affectivement jusque–là. Qui plus est, chacun veut tirer « quelque chose » de cette séparation. Et dans la colère et la haine, il est difficile de négocier.

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Anne Jeger pour Vaudfamille.ch

Mon « ex » ne respecte pas mes droits de visite pour les enfants, que faire ?

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Le refus de présenter l’enfant au parent qui vient le chercher pour le week-end (ou les vacances) auxquels il a droit, est une pratique malheureusement trop fréquente. Le parent qui a obtenu la résidence principale de l’enfant peut être tenté de l’accaparer ainsi de façon possessive ou bien de l’instrumentaliser par vindicte. Les droits de visite et d’hébergement habituels, souvent un week-end sur deux (seulement !) et la moitié des vacances, sont pourtant déjà légitimement insuffisants pour participer de façon constructive à l’éducation des enfants.

En pratiquant des non-représentations d’enfants, le parent « gardien » cherche à couper l’enfant de son autre parent pour « gommer » celui-ci de la vie de l’enfant. Souvent, les jeunes enfants sont manipulés sur le plan psychologique dans ce but et après des mois (ou des années) de rupture, le parent manipulateur lui faire dire « qu’il ne veut plus voir son autre parent ».
Les comportements des acteurs socio-judiciaires à cet égard sont souvent complaisants et conduisent à encourager de nombreux comportements irresponsables du parent « gardien » alors que cet acte est inscrit dans la loi comme un délit sérieux.

Notamment :

Les plaintes pour non-représentation sont presque systématiquement classées sans suite. Encore faut-il que le parent non-gardien ait réussi à porter plainte pour ce délit. Que dit la Loi ?

« Le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de le réclamer est puni d’un an d’emprisonnement et d’une amende. » (Article 227-5 du Nouveau Code pénal)

Mais dans la réalité quotidienne des tribunaux ce délit est peu sanctionné, contrairement à d’autres délits qui sont sévèrement condamnés, comme le non-paiement de la pension alimentaire qui touche près de 8.000 pères et 400 mères chaque année.

Les non-représentations d’enfant ont pourtant des implications lourdes sur l’avenir et l’équilibre psychologique des enfants.

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Jérôme Messinguiral pour lplm.fr

Les pères divorcés en lutte pour leurs droits

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Ce week-end, deux pères privés du droit de visite de leur enfant suite à un divorce sont montés en haut d’une grue pour se faire entendre. Ils sont finalement redescendus mais leur coup d’éclat n’a pas été vain. A la demande du Premier Ministre Jean-Marc Ayrault, Christine Taubira, ministre de la Justice, a reçu hier les représentants de SOS Papa et SVP Papa, deux associations qui se battent pour le droit des pères divorcés. (Actu du 19/02/13)

Des papas prêts à tout pour se faire entendre. Pendant 3 jours, Serge Charnay, 42 ans, s’est retranché en haut d’une grue, à Nantes, pour réclamer le rétablissement de son droit de visite sur son fils âgé de 6 ans. Il en a été privé il y a 2 ans, suite à une condamnation, notamment pour « soustraction d’enfant ». Il revendique la création d’une loi qui impose la garde alternée par défaut.

Samedi 17 février, un autre papa âgé de 34 ans, avait fait de même durant quelques heures, en montant en haut d’une grue, située elle aussi à Nantes, avant de redescendre, craignant que son action se retourne contre lui. Un 3e père à fait de même, à Strasbourg, durant quelques heures.

Pour Gérard Reverend, président de l’association Les papas = les mamans, ces actions ont le mérite de remettre les pères divorcés sur le devant de la scène : « Le geste de ces pères témoigne de leur grand désespoir de ne plus voir leur enfant. Leurs actions sont-elles légitimes ? Personne ne peut le dire car on ne connaît pas le contenu des dossiers. Mais cela a l’avantage de soulever une question trop souvent différée, à savoir l’exclusion des pères lors des séparations. C’est une évidence et une anomalie sociale qui touche de façon plus au général au statut des pères dans la société. On a du mal à sortir du modèle des années 50 à savoir la mère pourvoyeuse de soins et le père, pourvoyeur financier. »

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Stéphanie Letellier pour enfant.com

Premières vacances en famille recomposée

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Profiter de l’été et des vacances pour se découvrir, s’apprivoiser, et surtout, apprendre à cohabiter : c’est ce que font chaque année de nouvelles familles recomposées. Mais si enfants et parents ne sont plus des étrangers les uns pour les autres, ils ne forment pour autant pas encore une famille. Nos conseils pour que chacun apprécie son voyage et en retire le meilleur.

Mon fils, tes filles, toi et moi : cet été, autant dire que la voiture qui vous mène sur la route des vacances sera riche en individualités, mais aussi en enjeux. Les objectifs : apprendre à se connaître, se rassurer quant à l’avenir et la stabilité de cette nouvelle géométrie familiale, et y trouver sa place. La recomposition, un défi à gagner tout en douceur, au rythme des vacances.

Prendre le temps de se découvrir

Les vacances d’été sont l’occasion d’apprendre à se connaître dans un quotidien moins stressant et plus détendu que le reste de l’année. Elles permettent surtout de prendre le temps. Exactement ce dont a besoin une famille nouvellement recomposée pour s’apprivoiser, pour que des individus qui étaient encore étrangers l’un à l’autre il y a peu puissent composer ensemble un nouveau tout, une famille.

Mais s’apprivoiser prend du temps, ne se fait pas du jour au lendemain, et surtout, se fait par étape. Cela nécessite de pouvoir digérer la situation, de prendre le recul nécessaire, notamment pour les enfants qui ont parfois encore du mal à accepter la séparation de leurs parents. Il est donc préférable que les premières vacances ne soient pas l’occasion de la première rencontre et que les enfants apprennent un peu à se connaître avant de partir, qu’ils se soient bien préparés à l’idée de passer ces quelques jours de vacances tous ensemble.

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Anne-Laure Vaineau pour psychologie.com

 

Ellen S : scolarité et divorce

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Le point de vue d’Ellen S., deux enfants de 14 et 12 ans, divorcée et élevant seule ses enfants au quotidien.

Je connais des cas où la période, qui a précédé et suivi le divorce, s’est déroulée dans un mauvais climat, ce qui a eu des incidences évidentes sur la scolarité des enfants. Je pense en particulier à un couple qui s’est séparé dans les pires conditions. Les enfants ont complètement raté la moitié d’une année d’études, quoique leur père et leur mère soient sérieux et se sentent concernés autant l’un que l’autre par l’éducation de leurs enfants.

Quant à moi, je n’ai pas rencontré de tels problèmes, car mes enfants avaient quatre ans et demi et deux ans et demi à l’époque du divorce. A cet âge, ils ne sont pas acteurs et ne portent pas de jugement, ne prennent pas parti.

Aujourd’hui, je vis seule avec mes enfants et je constate une certaine difficulté à structurer leur intelligence par les échanges que nous pouvons avoir durant les repas. Je m’explique : il arrive que mes filles me reprochent de leur donner des leçons. Leçons sur la vie, l’amitié, parler avec les autres, la politesse, l’actualité. Et de fait, sur certains sujets que je pense utile d’aborder, il y a souvent monologue de ma part, ce qui peut être assimilé à la leçon du professeur à l’école.

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Marie Maillefert pour elledivorce.com

Présenter son nouveau conjoint à sa famille

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Lorsque l’on refait sa vie, on est conduit à présenter un jour son nouvel amour à ses enfants. Un rite de passage très délicat… Vade-mecum pour une première rencontre sans fausse note.

Un examen de passage

La peur de voir son nouveau conjoint rejeté par ses enfants est aujourd’hui chevillée au corps de chaque personne qui s’apprête à faire l’expérience de la recomposition familiale. Ont-ils digéré la séparation ? Vont-ils accepter cet homme ou cette femme ? Sont-ils prêts à cohabiter ? « Il y a chez les parents une attente de validation par leurs enfants de leurs choix amoureux, constate la psychologue Maryse Vaillant (1).

C’est un phénomène massif, qui traduit notre grande difficulté à être adulte. Quand on est père ou mère, il est important d’être à la fois libre et responsable de ses engagements. Mais ce qui se passe souvent, c’est que l’on y renonce pour se placer sous la tutelle de ses enfants ! »« Ce phénomène est, selon moi, une caractéristique de notre époque, et découle directement du non-respect de l’ordre des générations, ajoute la psychanalyste Sylviane Giampino (2). En faisant de leurs enfants leurs référents, les parents les placent en situation d’autorité sur eux. Un renversement très angoissant pour l’enfant : d’abord, parce qu’il ne peut pas savoir ce qui est bon pour son père ou sa mère ; ensuite, parce que lorsque sa parole a des effets dans la réalité, cela renforce son illusion de toute-puissance et nourrit son angoisse et sa culpabilité. »

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 Flavia Mazelin-Salvi pour psychologie.com

Le divorce des parents est-il source de retards scolaires?

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Les points de vue divergent !
Août 2001 : un article du journal  » Le Point  » lance le débat. L’auteur se réfère à un livre,  » L’après-divorce  » écrit par Claude Martin, sociologue et chercheur au CNRS. Celui-ci se base sur des études de psychologues et de sociologues pour affirmer qu’on ne peut établir de liens de causalité entre divorce et résultats scolaires. Selon lui, huit enfants de divorcés sur dix n’ont aucun retard scolaire, un taux en tous points égal à celui des enfants de couples non divorcés.
C’est le milieu socio-culturel d’origine qui est le facteur explicatif des écarts de résultats. En résumé, plus on est riche, mieux on s’en sort.
Cependant l’auteur ne donne pas d’indications sur les méthodes utilisées par ses sources.

Mai 2002 : une étude de l’Institut National d’Etudes Démographiques (INED) comble cette dernière lacune. Elle se fonde sur deux études de l’INSEE dont la dernière remonte à 1997, et qui s’appuient sur des échantillons très importants. L’étude est largement évoquée et souvent commentée par la presse quotidienne et hebdomadaire.
Qu’écrit en substance l’auteur de l’étude, Paul Archambault ?

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Marie Maillefert pour elledivorce.com